Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'interieur permis de conduire point
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Élections législatives françaises de 1978 — Wikipédia
Élections législatives françaises de 1978
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
( VIe législature ).
Au lendemain de l'élection présidentielle de 1974, Valéry Giscard d'Estaing ne juge pas nécessaire de dissoudre l'assemblée nationale. Il ne souhaite pas courir le risque d'une victoire de la gauche, d'autant plus qu'il ne l'a emporté face à François Mitterrand de...
Date: 2019-02-14 18:43:45
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ifa.chru-lille.fr
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Textes réglementaires
Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier
NOR: SANP0620487A
Version consolidée au 02 avril 2010
Le ministre de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 6312-1 à L. 6312-5 et R. 4383-13 et R. 4383-15 ;
Vu le décret n° 2002-615 du 26...
Site :
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Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe
Piscine familiale Ou de copropriété
Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée
Non
Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié
Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire
Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26
Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...
Date: 2019-02-15 05:07:14
Site :
http://www.sarthe.gouv.fr
Thèmes liés : que faire le jour de l'examen du permis de conduire / certificat d'examen du permis de conduire (1) / constitution d un dossier pour amenagement du permis de conduire / stage de formation permis d'exploitation / passer l'examen du permis de conduire avant 18 ans
Convention collective, Salaire : Industrie pharmaceutique
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956
Industrie pharmaceutique
Convention collective nationale du 6 avril 1956
Titre V : Garanties collectives et individuelles des salariés
Rémunérations
En vigueur étendu
1° Définition.
a) Le salaire est la contrepartie du travail. Chaque salarié à partir de dix-huit ans a la garantie du salaire minimum afférent à...
Site :
http://maconvention.fr
Informations pratiques pour voyager en Russie - linternaute.fr
visa privé,
visa transit.
Dans le cas d'un séjour touristique de plus de 3 jours, l'option la plus correspondante est le visa touristique, valable 30 jours maximum. Il existe à entrée simple ou à double entrée (35 euros dans les deux cas) si vous souhaitez passer quelques jours dans un autre pays de la CEI (Ukraine, Biélorussie, Kazakhstan) durant votre séjour et retourner en Russie...
Site :
https://www.linternaute.fr
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» AIDE DU COMPTE AMELI, LE SITE INTERNET
Vous souhaitez ouvrir votre compte ameli sur le site internet sur https://assure.ameli.fr
Sélectionnez sur la page de connexion le bouton « Je crée mon compte » et saisissez les informations demandées vous pourrez ensuite créer votre compte immédiatement !
Renouvellement de code provisoire suite à oubli du code
Vous avez oublié votre code d'accès au compte ameli ?
Il suffit...
Date: 2018-09-18 10:18:58
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http://didacticiel.ameli.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / permis de conduire est il une piece d identite / compte ameli points permis / releve d'information permis de conduire / permis de conduire photo identite
GIGN.ORG » La prise d’otages d’Ouvéa vue de l’intérieur
Vendredi 22 avril 1988 débute la prise d'otages d'Ouvéa. Une île en plein milieu de l'océan pacifique dont la tranquillité sera bouleversée à jamais par une sanglante prise d'otages. Après avoir pu revivre seconde par seconde l'assaut grâce au témoignage de Michel Lefèvre , nous vous proposons de revivre les premiers instants de la prise d'otages à travers quatre témoignages inédits...
Site :
http://www.gign.org
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