Articles sélectionnés pour le thème : non delivrance du permis de conduire
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4.4.1.1 Le dossier de demande d'agrément - [Direction des ...
4.4.1.1 Le dossier de demande d'agrément
4.4.1.1 Le dossier de demande d'agrément
4.4.1.1.1 L'engagement écrit
4.4.1.1.4 Extrait n°3 de casier judiciaire
4.4.1.1.5 Situation des personnes étrangères
4.4.1.1.6 Profession actuelle et références
4.4.1.1.7 Indication des moyens en personnel pédagogique et administratifs
4.4.1.1.8 Indication des moyens pédagogiques
...
Date: 2019-02-15 05:18:54
Site :
http://www.transports-terrestres.pf
Assurance automobile - Cours de droit
L'assureur sollicité doit vous remettre une proposition d'assurance. Elle comprend :
une fiche d'information sur les prix et les garanties,
un exemplaire du projet de contrat et de ses annexes ou une notice d'information détaillée.
Les documents doivent être clairs et rédigés en caractère apparent. Ils vous renseignent très précisément sur :
les limites de garanties (par une liste des...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : releve d'information permis de conduire / permis de conduire annulation suspension / annulation du permis de conduire delai pour le repasser / annulation permis conduire assurance / permis de conduire annulation
Perte de carte d'identité ou de passeport à l'étranger ...
Perte de carte d'identité ou de passeport à l'étranger
Home » Voyage » Argent » Perte de carte d'identité ou de passeport à l'étranger
Xavier Van Caneghem
13:00 2
131
Quelle est la procédure à suivre en cas de vol ou de perte de votre carte d'identité, passeport ou permis de conduire pendant votre séjour à l'étranger ?
3 étapes importantes
1. Déclarez immédiatement la...
Site :
https://blog.europ-assistance.be
[Bilan 2017] Les taux de réussite des candidats libres ...
[Bilan 2017] Les taux de réussite des candidats libres
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Le bilan 2017 « Examens du Permis de conduire » vient d'être mis en ligne sur le site de la Sécurité routière. Sur 57 pages, ce document nous éclaire sur l'évolution du nombre de présentations et les taux de réussite aux examens du permis de conduire. Nous nous sommes particulièrement intéressés aux chiffres...
Site :
https://www.permismag.com
Cellulaire au volant: permis suspendu dès la première ...
Suspension du permis de conduire à la première récidive en matière de cellulaire au volant, contestation plus difficile des contraventions émises par les radars photo, couvre-feu pour les jeunes conducteurs, augmentation globale des amendes: le ministre des Transports André Fortin a déposé vendredi les modifications qu'il souhaite apporter au Code de la sécurité routière.
Appareils...
Site :
https://www.tvanouvelles.ca
ACHAT VENTE DE VEHICULE D'OCCASION - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 19 novembre 2018 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT...
Date: 2019-02-12 18:59:03
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : ministre de l'interieur permis de conduire / ministere de l'interieur permis de conduire adresse / lettre ministere de l'interieur permis de conduire / ministere de l'interieur question permis de conduire / ministere de l'interieur permis de conduire telephone
Changement de Propriétaire carte grise | Démarches pour ...
Changement de Propriétaire carte grise
Démarches pour une nouvelle carte grise
Il n'est désormais plus possible de demander une carte grise auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture. La démarche s'effectue soit en ligne, soit auprès d'un professionnel habilité.
En ligne
vous devrez soit créer un compte sur le site internet de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) ,...
Site :
http://web-carte-grise.com
Permis bateau - Permis plaisance option côtière ...
Accueil particuliers > Loisirs > Permis bateau et navigation de plaisance >Permis bateau - Permis plaisance option côtière - Extension hauturière
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Permis bateau - Permis plaisance option côtière - Extension hauturière » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout...
Tout savoir pour bien préparer un road trip - Les voyages ...
Tout savoir pour bien préparer un road trip
19 novembre 2012
Qui n'a jamais rêvé de visiter un pays à bord d'une voiture, aller où il veut quand il veut? C'est ça le road trip!
Ce mode de voyage est parfait pour ceux qui souhaitent en voir un maximum en toute liberté. Si vous avez besoin de confort, ce n'est peut-être pas un mode de voyage qui vous conviendra. Sinon, il n'y a pas de...
Site :
http://www.sethetlise.com
Trike — Wikipédia
Trikes inversés, scooters et roues inclinables[ modifier | modifier le code ]
Bien qu'ils soient classés dans la catégorie générique L5e commune aux trikes, certains modèles de tricycles commerciaux récents comportent deux roues à l'avant et une seule roue arrière - type « Têtard » (2-1) - tels que, depuis 2007, le BRP Can-Am Spyder Roadster proche d'un scooter à large empattement....
Date: 2019-02-08 21:56:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
A Lyon, les auto-écoles low-cost attaquent le marché du ...
Société
A Lyon, les auto-écoles en ligne attaquent le marché du permis de conduire
Par Bertrand Enjalbal publié le 15/03/2015 à 23h04 actualisé le 17/03/2015 à 11h18 imprimé le 15/02/2019 à 04h55
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actualisé le 17/03/2015 à 11h18
Le marché du permis de conduire a vu débarquer de nouveaux acteurs qui se prétendent 100 % en ligne. Ces auto-écoles viennent concurrencer les...
Site :
https://www.rue89lyon.fr
Permis poids lourds - Site officiel de la Ville de Sottevast
- D transport en commun de personnes
- ED autocar + remorque
Vous souhaitez exercer à titre professionnel, sous couvert de votre permis de la catégorie B, ou demandez le renouvellement de l'autorisation de l'activité de :
- chauffeur de taxi
- conducteur de véhicules affectés au ramassage scolaire
- enseignant de la conduite
OÙ SE PROCURER L'IMPRIMÉ "CERTIFICAT MEDICAL" QUI...
Site :
http://www.ville-sottevast.fr
Thèmes liés : certificat d'examen du permis de conduire (1) / certificat d examen du permis de conduire favorable / delivrance du permis de conduire apres l'examen / visite medicale permis de conduire prefecture / certificat d'examen du permis de conduire
Foire aux questions / Outils / Accueil - Les services de l ...
Peut-on voyager avec une carte d'identité de plus de 10 ans ?
Le 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité est passée de 10 à 15 ans. Si votre carte n'était pas périmée à cette date et si vous étiez majeur lors de sa délivrance, elle reste valable 5 ans de plus. Pour les cartes délivrées entre janvier 2004 et décembre 2013, la date d'expiration ne...
Date: 2019-02-15 03:44:04
Site :
http://www.eure.gouv.fr
Certificat et la copie d'acte - Directeur de l'état civil
Quelques mots sur le certificat et la copie d'acte
Le certificat et la copie d'acte sont des documents officiels délivrés par le Directeur de l'état civil relativement aux naissances, mariages, unions civiles et décès inscrits au registre de l'état civil du Québec.
Ces documents sont rédigés selon les renseignements figurant sur l'acte original contenu dans le registre,...
Site :
http://www.etatcivil.gouv.qc.ca
Thèmes liés : permis de conduire est il une piece d identite / permis de conduire quebec changement d'adresse / permis de conduire changement d'adresse formulaire / permis de conduire changement d'adresse en ligne / releve d'information permis de conduire