Articles sélectionnés pour le thème : lettre transfert de dossier permis de conduire
→ 4 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Cerfa 02 - Permis de conduire - Notice explicative
Cerfa 02 (N°14866*01) - Permis de conduire
Cerfa 02 (N°14866*01) - Permis de conduire
Notice explicative
Les Cerfa sont des documents officiels utiles à la communication avec les administrations et pouvoirs publics.
Le formulaire administratif Cerfa 02 (n° 14866*01 - Demande de permis de conduire) est utilisé pour déposer une demande de place d'examen aux épreuves du permis de...
Site :
https://www.candidatlibre.net
Timbres fiscaux : pour passeport, permis bateaux etc ...
La valeur des timbres fiscaux dans la loi
Les différents types de timbres fiscaux
Il existe deux sortes de timbres, qui sont les timbres-postes et les timbres fiscaux. Pour acheminer les courriers ou les colis par voie postale, on utilise les timbres-postes.
Les timbres de service, les timbres-taxes et les timbres de franchise militaire font partie de la grande famille des timbres-postes, mais...
Site :
http://www.web-libre.org
Thèmes liés : timbre fiscal permis de conduire bateau / timbre fiscal permis de conduire prix / timbre fiscal permis de conduire / timbre permis de conduire prix / demande duplicata permis de conduire bateau
Loi Macron pour la croissance et l'activité | Net-iris
Collectivités territoriales & publiques
Introduction
La Loi Macron du 6 août 2015 (n°2015-990) du nom du ministre de l'Économie - nommée loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - est publiée au Journal officiel (voir le texte de la loi Macron et sa version pdf ). Sa date d'entrée en vigueur est celle du 8 août 2015, même si certains articles...
Site :
https://www.net-iris.fr
Conditions générales de vente stage récupération de points ...
Le stage permet de récupérer 4 points au maximum. Le nombre de points, après récupération de points à la suite du stage, est en effet limité à 12 (6 en période probatoire). Nous rappelons que seul le stagiaire peut vérifier son solde de points. En cas de fausse déclaration la responsabilité du centre de formation « Mon Automobile Club » ne pourra en aucun cas être engagée et il...
Site :
http://www.mon-automobile-club.org
4 Ressources