Thèmes principaux sur le nombre de point pour la retraite
nombre de points pour la retraite • nombre de point pour avoir la retraite au maroc •
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Points retraite : des cotisations au paiement | Humanis
Le calcul du nombre de points de retraite Arrco est de :
(20 000 x 6.20%) / 16,7226 = 74,15 points
Ce salarié, non cadre, va acquérir en 2018, 74,15 points de retraite Arrco.
AUTRES POINTS DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
Il est possible d'obtenir des points de retraite complémentaire au titre du chômage, du congé maternité, de la maladie sous certaines conditions ou racheter des points au... [suite...]
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Comment savoir les points cnss maroc
comment savoir mes points et ma déclaration a la CNSS au ...
comment savoir mes points et ma déclaration a la CNSS au Maroc étape par étape pour connaitre le nombre des jour.
via universmobiles.blogspot.com
#5 : Les point cnss maroc gratuit - CorporateExpress.fr
comment savoir mes points et ma déclaration a la CNSS au Maroc étape par étape pour connaitre le nombre des jour. Réponse... [suite...]
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Points retraite : des cotisations au paiement | Humanis
Le calcul du nombre de points de retraite Arrco est de :
(20 000 x 6.20%) / 16,7226 = 74,15 points
Ce salarié, non cadre, va acquérir en 2018, 74,15 points de retraite Arrco.
AUTRES POINTS DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
Il est possible d'obtenir des points de retraite complémentaire au titre du chômage, du congé maternité, de la maladie sous certaines conditions ou racheter des points au...
Date: 2019-02-14 16:20:41
Site :
https://humanis.com
Thèmes liés : nombre de points pour partir a la retraite / nombre de point pour depart retraite / le nombre de point pour la retraite / consulter ses points retraite / consulter nombre de points
Points retraite : valeur des points agirc arrco, calcul ...
Vous voulez savoir comment est calculée votre retraite complémentaire ? Quels sont les éléments pris en compte dans le calcul ? Vous souhaitez connaitre le nombre de points acquis ?
Calcul la retraite complémentaire
Le montant annuel brut de votre retraite complémentaire (s'ajoutant à la pension de base versée par la Sécurité sociale) est déterminé selon le calcul suivant :
Nombre de points...
Site :
https://www.ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : le nombre de point pour la retraite / consulter nombre de points / connaitre son nombre de points / connaitre ses points retraite / consulter ses points retraite
Retraite complémentaire d'un agent non titulaire (Ircantec ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Retraite d'un agent de la fonction publique (titulaire et non titulaire) >Retraite complémentaire d'un agent non titulaire (Ircantec)
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Retraite complémentaire d'un agent non titulaire...
Site :
https://www.service-public.fr
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Comment est calculé le nombre de points de retraite AGIRC ...
Voir les cotisations sociales des régimes AGIRC-ARRCO
Le prix d'achat du point ARRCO-AGIRC
La pension de retraite de complémentaire sera conditionnée par le prix d'achat du point. Le prix d'achat permet de convertir les cotisations salariales et patronales en points. On parle aussi de salaire de référence
Le prix d'achat du point est déterminé par le régime complémentaire AGIRC-ARRCO...
Site :
https://www.previssima.fr
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Code de la route. | Legifrance
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Code de la route.
Version consolidée à la date du ...
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Numéro
Modifié par Décret n°2007-753 du...
Points de retraite complémentaire : comment les obtenir ...
Évolution du prix d'achat du point de retraite
Le prix d'achat du point Agirc-Arrco est déterminé chaque année en fonction du taux évolution du salaire moyen des ressortissants du régime, éventuellement corrigé d'un facteur de soutenabilité et en tenant compte de la situation et du marché du travail.
En savoir +Réduire
Calcul du nombre de points Agirc-Arrco
Pour déterminer le...
Site :
http://www.agirc-arrco.fr
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Connaître son nombre de points sur le permis de conduire ...
Contact
Stages de récupération de points de permis au meilleur prix
Optez pour un stage de rattrapage de points de permis et récupérez rapidement 4 points sur votre permis de conduire au meilleur tarif.
Un stage agréé, courament appelé stage de sensibilisation à la sécurité routière vous permettra de reprendre la route avec tous vos points.
Rechercher un stage
En france et département...
Site :
tousmespoints.fr
Retraite complémentaire - Calcul des points Agirc - Arrco
Formule de calcul
Le montant d'une retraite complémentaire est calculé à partir d'un système à points.
On multiplie ainsi le nombre de points acquis pendant la carrière, que l'on multiplie par une valeur du point.
Cette valeur du point Arrco - Agirc est fixée par les régimes de retraite complémentaire. Elle est régulièrement revalorisée par les partenaires sociaux .
Le nombre de...
Date: 2019-02-14 09:48:28
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : nombre de points pour partir a la retraite / le nombre de point pour la retraite / connaitre son nombre de points restant / connaitre son nombre de points / nombre de points restants
Voici comment vérifier le nombre de points sur son permis ...
Vérification du nombre de points sur son permis de conduire
Voici comment vérifier le nombre de points sur son permis de conduire :
SOMMAIRE
I - Comment vérifier le solde du nombre de points restant sur son permis de conduire ?
II - Connaître son historique complet de permis de conduire
III - L'intérêt de recevoir son Relevé Intégral d'Information
I - Comment vérifier le solde du nombre...
Récupération de points retraites pour une épouse de ...
1 message(s) , Inscription le 03/11/2012
Bonjour,
Je vais essayer d'être claire . Ma mère a travaillé avec mon pére sans être déclarée pendant 10ans . Elle était vendeuse et a signé pour l'achat du commerce ce qui prouve qu'ils étaient 2 mais n'étaient pas déclaré salariée et pour le coup la retraite ne lui compte pas ses dix ans .
Apparemment on entends qu'une réforme existe pour...
Site :
https://www.experatoo.com
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Comment regagner des points sur son permis de Conduire
Depuis la mise en place du permis à point en France, le débat sur l'égalité des conducteurs devant la loi, revient régulièrement dans les conversations. Pourquoi un professionnel de la route, comme un routier un commercial a-t-il le même nombre de points qu'un simple particulier qui n'utilise son véhicule que pour des déplacements de loisir ?
Pour certain, la voiture est un outil de...
Site :
https://www.toulouse7.com
Retraite additionnelle de la fonction publique — Wikipédia
Retraite additionnelle de la fonction publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(
novembre 2015
).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par...
Date: 2019-02-08 22:06:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Vérifier ses points de permis sur le site officiel ...
Une info retrait de permis de conduire : Il ne faut jamais demander les codes d'accès au site préfectoral pour connaître le solde de ses points de permis de conduire, car, si par malheur, un jour il vous faut faire appel à un avocat spécialisé en cas de retrait de permis, l'un de ses arguments tombe à l'eau et il ne pourra plus invoquer le fait que vous n'avez pas été officiellement...
Date: 2019-02-15 02:59:11
Site :
http://www.hoaxbuster.com
Retraite dans le privé : pension de retraite ...
Abattement sur le nombre de points retraite
La pension de retraite complémentaire est versée sans abattement sur le nombre de points :
à partir de 62 ans,
ou avant cet âge, si le salarié bénéficie d'une pension de retraite de base à taux plein du régime général de la Sécurité sociale, en raison d'une situation de handicap, d'une carrière longue, d'une inaptitude au travail ou...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nombre de points pour partir a la retraite / le nombre de point pour la retraite / nombre de points d'inaptitude / nombre de points
Permis délivrés avant 1992 et retraits de points ...
Accueil > Actualités et dossiers > Permis délivrés avant 1992 et retraits de points impossibles: info ou intox?
Permis délivrés avant 1992 et retraits de points impossibles: info ou intox?
Les permis délivrés avant 1992 ne peuvent faire l'objet de retraits de points...
Combien de fois avez-vous lu cette information? Probablement des dizaines... Alors, qu'en est-il? Les permis délivrés...
Site :
altajuris-lehavre.com
Thèmes liés : loi permis a point avant 1992 / retrait de point permis de conduire avant 1992 / permis de conduire a point avant 1992 / permis a point avant 1992 / loi permis de conduire avant 1992
Les recours après une annulation de permis
Le recours contentieux
Il s'agit d'un recours appelé recours de « plein contentieux », qui consiste à solliciter, tout comme du reste un recours gracieux, l'annulation de l'acte pris par l'Administration auprès de la justice.
Ce recours doit être impérativement introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée, ou bien dans les 2 mois du refus de...
Site :
http://www.changeur.fr
Perte de points sur le permis de conduire
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Des points de permis vous ont été retirés et vous en contestez le motif ou vous venez d'apprendre que votre permis de conduire a fait l'objet d'une mesure de suspension administrative ou judiciaire et vous voulez savoir quels sont vos moyens de recours ou encore, vous avez besoin de votre permis dans le cadre de votre...
Comment peut-on connaître son nombre de points ? | RAFP
Le nombre de points que vous avez acquis au titre du RAFP est enregistré dans votre compte individuel retraite ou...
Date: 2019-02-15 04:01:45
Site :
https://www.rafp.fr
Thèmes liés : connaitre son nombre de points / le nombre de point pour la retraite / nombre de points
Lexique Retraite, Capital retraite, Prévoyance retraite ...
Rattachement d'un assuré social à un organisme compétent pour percevoir les cotisations et/ou verser les prestations.
Âge légal de retraite
Âge fixé par la loi à partir duquel une personne est en droit de prendre sa retraite.
AGFF (Association pour la Gestion du Fonds de Financement) de l'Arrco et l'Agirc
Structure qui assure le financement des...
Site :
http://www.malakoffmederic.com
Thèmes liés : nombre de point pour depart retraite / nombre de points pour partir a la retraite / nombre de points necessaire pour la retraite / le nombre de point pour la retraite / consulter ses points retraite
Les recours contre la perte de points du permis de conduire
Quels sont les recours contre la perte de points du permis de conduire?
Tel un trésor, le secret et le mystère de la méthode pour récupérer ses points sont bien gardés par quelques initiés.
De plus en plus de conducteurs sont confrontés à la situation dans laquelle ils risquent de ne plus disposer de crédit de points suffisant pour continuer à conduire et sont dans l'ignorance qu'il...
Site :
https://www.legavox.fr
Comment savoir les points cnss maroc
comment savoir mes points et ma déclaration a la CNSS au ...
comment savoir mes points et ma déclaration a la CNSS au Maroc étape par étape pour connaitre le nombre des jour.
via universmobiles.blogspot.com
#5 : Les point cnss maroc gratuit - CorporateExpress.fr
comment savoir mes points et ma déclaration a la CNSS au Maroc étape par étape pour connaitre le nombre des jour. Réponse...
Site :
http://www.commentsavoir.fr
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Le barème de retrait des points de permis - info-juri.fr
Le barème de retrait des points de permis
Le barème de retrait des points de permis
Posté le
Par Info-Juri Dans Code de la route , Droit pénal Pas de commentaire
Retrait des points sur votre permis de conduire.
Lorsque vous commettez une infraction au Code de la Route, vous risquez le retrait de point de permis. Il est intéressant de connaître le nombre de points que vous risquez de perdre...
Site :
https://www.info-juri.fr
Combien me reste-t-il de points sur mon permis de conduire ...
Nombre de points de permis, Combien m'en reste-t-il ?
Circulaire du 11 mars 2004 relative au régime général du permis de conduire à points et au permis probatoire (pdf - 156.
Rémunération.
Réparation du préjudice. Retraite. Ce service ne permet pas de consulter l'historique de vos retraits de points mais juste votre solde de points à instant T sur le FNPC (Fichier National du Permis de...
Site :
https://www.jvoiture.fr
Connaître son solde de points - Automobile Club Association
Sur votre permis de conduire, vous ne trouverez aucune mention concernant votre solde de points, car ce sont des données considérées comme confidentielles. Selon les informations que vous recherchez, 2 cas de figures.
Demander votre relevé intégral de points
Si vous souhaitez connaitre votre solde de points.
Vous pouvez demander un relevé intégral de points pour connaître votre solde...
Site :
automobile-club.org
Perte et récupération de points du permis de conduire ...
Accueil particuliers > Transports > Infractions routières >Perte et récupération de points du permis de conduire
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Perte et récupération de points du permis de conduire » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
Récupération de points de permis de conduire - ActiROUTE
Récupération de points de permis
La récupération de points du permis de conduire peut être soit active soit passive.
Le système du permis à points instauré en 1992, a défini un barème de retraits de points qui dépend des différents types d'infractions. En fragilisant le permis de conduire, l'objectif est une prise de conscience du conducteur afin de le responsabiliser pour qu'il ne...
Site :
https://www.actiroute.com
Connaître son solde de points | AAAPP
Accueil » Réglementation » Connaître son solde de points
Connaître son solde de points
Pour connaître le nombre de points restant sur votre permis de conduire, vous pouvez à tout moment faire la demande de différentes manières auprès de votre préfecture. Par ailleurs, si vous commettez une infraction, le ministère de l'intérieur vous informe du nombre de points perdus et de votre...
Site :
https://action-points-permis.com
Barème points permis Paris 7 – infraction au permis Paris 15
Vous êtes ici : Accueil > Droit routier > Panorama du nombre de points à perdre sur son permis de conduire
Barème des points perdus en fonction de l'infraction à Paris 7
Chaque infraction a ses caractéristiques propres et elle peut être contestée si vous estimez que les éléments la constituant n'étaient pas réunis au moment des faits.
Toute la discussion se fera alors sur les preuves...
Site :
https://www.solenedebarre-avocat.com
Le changement de domicile au regard du permis de conduire ...
Le changement de domicile au regard du permis de conduire.
18270 lectures
Par Didier Reins, Avocat
- mardi 29 mars 2011
Les aléas de la vie conduisent chacun à changer un jour ou l'autre de domicile. Séparation, impécuniosité, mutation, licenciement, incarcération voir une simple envie de changer d'air, bref, tout conduit le citoyen à se déplacer facilement d'un lieu de résidence à un...
Date: 2019-02-15 04:19:52
Site :
https://www.village-justice.com
Le relevé annuel de points | La retraite en clair
26/03/2018
Le relevé annuel de points
Avant la mise en place du Relevé actualisé de points en 2009, l'Arrco et, pour les cadres, l'Agirc vous adressaient chaque année un relevé des points acquis au cours de l'année précédente.
Ces relevés ne vous sont plus envoyés, mais ceux que vous possédez encore peuvent être d'une grande utilité au moment de la reconstitution de votre...
Site :
https://www.la-retraite-en-clair.fr
Thèmes liés : nombre de points pour partir a la retraite / le nombre de point pour la retraite / connaitre son nombre de points / consulter nombre de points / nombre de points
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2019-02-15 04:37:10
Site :
https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2019-02-15 02:59:22
Site :
https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2019-02-15 05:26:44
Site :
https://m.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Le permis probatoire : comment ça marche
Comment fonctionne la reconstitution de points en cas d'infraction au Code de la route ? Qu'en est-il du stage permis à points pour les permis probatoires ?
Autant de questions auxquelles nous allons tenter de répondre.
Permis probatoire : ses principales caractéristiques
Le permis probatoire est le titre de conduite délivré aux conducteurs novices, ainsi qu'aux conducteurs qui obtiennent à...
Site :
http://www.recuppoints.com
délai notification retrait de point - FORUM Auto Plus
délai notification retrait de point ???
Posté le 04/12/2008 à 11:52:49
Bonjour, j'aimerai savoir s'il existe un délai pour la notification de retrait de point entre la date d'une infraction susceptible de donner lieu à un retrait de points, son paiement et le retrait effectif de ces points ???
Merci.
Posté le 04/12/2008 à 13:50:01
Salut, les points ne sont retirés que...
Date: 2016-01-10 09:36:55
Site :
http://forum.autoplus.fr
Stage récupération de Points – Eco Permis Nemours (77)
0
Stage récupération de Points
Le stage de récupération de points permet, dans certains cas, de récupérer 4 points sur votre permis de conduire. Pour ce faire, vous devez vous inscrire dans un centre agréé par une préfecture avant que votre solde de points tombe à 0 (en cas de permis invalidé, vous devrez repasser l'examen du permis de conduire). Ces formations sont proposées en...
Site :
http://www.eco-permis.net
Stage de récupération de points - ActiROUTE
Stage de récupération de points
Stage de récupération de points
Le stage de sensibilisation permet de récupérer quatre points, la récupération de points étant effective après le deuxième jour du stage.
Le stage de récupération de points permet, dans certains cas, de récupérer 4 points sur votre permis de conduire. Pour ce faire, vous devez vous inscrire dans un centre agréé par...
Site :
https://www.actiroute.com
Quand et comment récupérer des points sur votre permis de ...
Le permis de conduire est constitué d'un capital de 12 points. Il faut donc être vigilant pour ne pas perdre la totalité de ces points et être ainsi dans l'incapacité de conduire. En effet, le permis de conduire est retiré si vous n'avez plus de points.
Quelles sont les modalités pour récupérer votre permis de conduire ?
Comment s'effectue le retrait de vos points ?
Les points sont...
Date: 2019-02-15 02:59:14
Site :
https://www.april.fr
tele7.interieur.gouv.fr/telepoints - Solde du permis à points
Accueil > Permis de conduire
Consulter simplement le solde de points de son permis de conduire, c'est ce que propose le téléservice télépoints, pourvu que vous soyez muni de votre numéro de dossier et de votre code confidentiel.
Il y a des moments de la vie où connaître le nombre de points restant sur son permis devient une nécessité. Souvent après une visite peu agréable sur...
Site :
http://www.les-gouv.com
Calcul de la pension de retraite de base d'un ...
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nombre de points pour partir a la retraite / nombre de points necessaire pour la retraite / le nombre de point pour la retraite
CIMR, Caisse interprofessionnelle marocaine de retraite ...
Depuis le lancement de la E-liquidation, 9000 dossiers traités à travers l'application avec des temps de traitements très courts.
En terme de continuité des revenus de nos bénéficiaires, une nette amélioration du délai de traitement des demandes de pension a été enregistrée. En effet, le % de dossiers traités dans le mois correspondant à leur date d'effet ou en anticipation a atteint...
Site :
http://www.cimr.ma
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Retrait de points sur le permis de conduire
La loi: le permis de conduire est assorti d'un système de points. Ceux-ci sont automatiquement retirés dès lors que la réalité d'une infraction commise par le conducteur a été établie (par un jugement ou le paiement d'une amende). Lorsque tous les points ont été perdus, le permis perd sa validité (art. L. 223-1 du code de la route). La jurisprudence: la perte de points est une sanction...
Convention collective, Salaire : Industrie pharmaceutique
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956
Industrie pharmaceutique
Convention collective nationale du 6 avril 1956
Titre V : Garanties collectives et individuelles des salariés
Rémunérations
En vigueur étendu
1° Définition.
a) Le salaire est la contrepartie du travail. Chaque salarié à partir de dix-huit ans a la garantie du salaire minimum afférent à...
Site :
http://maconvention.fr
Retraite dans le privé : retraite anticipée liée à la ...
De quoi s'agit-il ?
Vous pouvez bénéficier d'un départ anticipé à la retraite dès 60 ans pour pénibilité :
si vous êtes atteint d'une incapacité permanente d'origine professionnelle (lié à un accident du travail ou une maladie professionnelle),
et à condition de remplir certaines conditions.
À noter :
il est également possible de bénéficier, sous conditions, d'une retraite...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nombre de point pour depart retraite / nombre de points pour partir a la retraite / nombre de points necessaire pour la retraite / le nombre de point pour la retraite
Foire aux questions sur le permis à points
Plus de points sur mon permis probatoire. Puis je passer un stage ?
J'ai un permis probatoire, j'ai passé la conduite accompagnée et l'ai obtenue en novembre 2006. En avril 2007 on m'a retiré 2 points pour avoir conduit en téléphonant. En juillet 2009, on m'a arreté et on m'a enlevé 4 points, pour refus de priorité à un piéton. Donc si je calcule il me reste 0 points. Je n'ai pas reçu...
Site :
prostagespermis.fr
Le relevé intégral d'information - tele-points.net
Le relevé intégral d'information
Qu'est-ce que le relevé intégral d'information (RII)
Le relevé intégral d'information est un document émis par la préfecture issu du Fichier National des Permis de Conduire. Il récapitule tous les évènements survenus depuis l'obtention du permis de conduire et précise la situation du conducteur. Les infractions et les retraits de points , comme les...
Site :
https://www.tele-points.net
Permis de conduire : comment connaître son nombre de ...
Le service en ligne du ministère de l'Intérieur Télépoints permet de consulter le nombre de points que vous avez sur votre permis de conduire, sans avoir à se déplacer.
Accéder au service en ligne
Lors du constat d'une infraction, les forces de l'ordre vous informent du principe du retrait de point(s). Si le retrait de points n'aboutit pas à une perte totale des points de votre permis, vous êtes informé par lettre simple du nombre de points retirés. Cette information peut prendre plusieurs mois.
Ce courrier est envoyé :
soit à l'adresse que vous avez indiquée aux forces de l'ordre qui vous ont contrôlé, si l'adresse figurant sur votre...
Date: 2019-02-15 03:41:24
Site :
http://www.ain.gouv.fr
Avocat et Annulation du Permis de conduire - Maître Dufour
CONTACTEZ-NOUS
Votre avocat expert en cas d'invalidation de votre permis
Votre permis de conduire a perdu sa validité par solde de points nul ou vous souhaitez justement éviter cette annulation.
Maître Dufour, en sa qualité d'avocat, contestera l'annulation de votre permis
Votre permis de conduire a perdu sa validité par solde de points nul ou vous souhaitez justement éviter cette...
Site :
http://www.maitredufour.com
Stage de rattrapage de points pour permis probatoire
A savoir
Période probatoire
Votre permis à points depuis le 01 mars 2004 est délivré avec un nombre de 6 points maximum pendant une période de 3 ans. Cette période est réduite à 2 ans pour les conducteurs qui ont suivi la filière d'Apprentissage Anticipé de la Conduite (conduite accompagnée).
Les conducteurs concernés :
Celui qui vient d'obtenir pour la première fois le permis de conduire.
Celui qui à la suite d'une invalidation...
Site :
http://www.recuperer-point-permis.fr
Stage de rattrapage de points pour permis probatoire
A savoir
Période probatoire
Votre permis à points depuis le 01 mars 2004 est délivré avec un nombre de 6 points maximum pendant une période de 3 ans. Cette période est réduite à 2 ans pour les conducteurs qui ont suivi la filière d'Apprentissage Anticipé de la Conduite (conduite accompagnée).
Les conducteurs concernés :
Celui qui vient d'obtenir pour la première fois le permis de conduire.
Celui qui à la suite d'une invalidation...